Commentaire sur le Projet de loi no 22 – Loi modifiant la loi sur l’assurance automobile, le code de la sécurité routière et d’autres dispositions
Mémoire déposé par Vélo Québec dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 22, Loi modifiant la Loi sur l’assurance automobile, le Code de la sécurité...
Le 16 mars 2022
Aménagement du territoire et enjeux de santé publique dans un contexte d’épidémie ou de pandémie
Commentaire de Vélo Québec présenté dans le cadre de la consultation de la Commission de l’aménagement de la Communauté métropolitaine sur l’aménagement du territoire et les enjeux de santé...
Le 14 janvier 2021
- 1
- 2
- …
- 7
- Je veux en lire plus